Les chats enfumés par la SEC ? Depuis le début d’année, le régulateur américain mène une campagne contre le secteur crypto. Pour lui, la majorité des cryptomonnaies seraient des securities (titres financiers ou actions) et tomberaient donc dans son giron réglementaire. Les exchanges, comme Binance ou Coinbase, ont d’ailleurs récemment fait les frais de ces attaques. Mais la SEC (Securities Exchange Commission) de Gary Gensler a désormais une autre cible : les collections NFT.
Des chatons tout mignons qui auraient enfreint la loi ?
Amateurs de NFT, accrochez-vous à votre pinceau ! La SEC retire l’échelle. En matière d’art, il y a en pour tous les goûts et de toutes les couleurs. Toutefois, avec les NFT, il y a également un aspect financier non négligeable, boosté par la facilité des échanges via la blockchain. Et c’est cette recherche de pécule financier à laquelle le régulateur US a commencé à s’attaquer. La première victime ? Des chats tout mignons, un peu « stones », mais surtout numériques.
Les Stoner Cats, c’est un projet NFT qui a vu le jour en juillet 2021, en plein cœur du précédent bull run. 13 420 NFT vendus à 0,35 ETH (soit 785 dollars au cours de l’ETH à l’époque), le tout en moins de 35 minutes… C’était une autre ambiance, clairement guidée par la folie de la montée des cours. Mais pourquoi un tel engouement ?
Le concept était le suivant : posséder l’un de ces NFT était le seul moyen de pouvoir regarder une série animée, dont les voix seraient celles de stars internationales : Mila Kunis, Aston Kutcher, Seth MacFarlane, Chris Rock ou encore Jane Fonda. L’un des personnages serait même joué par Vitalik Buterin en personne. Ces stars n’ont pas hésité à promouvoir le projet au point de déclencher bien évidemment la folie des foules. Sans surprise, cette mise en avant a permis une vente extrêmement rapide des NFT, malgré le prix élevé. Deux ans plus tard, la SEC met son nez dans cette histoire et n’est pas ravie de ce qu’elle y a trouvé. Explications :
« Stoner Cats voulait tous les bénéfices inhérents à l’offre de vente d’une security au public, mais a ignoré les responsabilités légales qui viennent avec. »
Carolyn Welshhans, directrice associée au sein de la SEC
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Pour la SEC, les NFT du projet « Stoner Cats » sont des securities
Dans un compte-rendu dévoilé le 13 septembre 2023, la SEC a accusé les responsables derrière le projet Stoner Cats d’avoir vendu des titres financiers sans son autorisation.
Le projet Stoner Cats était parvenu, grâce à la vente des NFT, à lever 8 millions de dollars. Un butin nécessaire au financement de sa série animée. Mais sa campagne marketing et les subtilités liées aux NFT, mises en avant par le projet, sont pointées du doigt par le régulateur.
Certes, les détenteurs avaient la possibilité de trader leurs NFT, mais étaient également encouragés à le faire. En effet, ces derniers touchaient 2,5% de royalties à chacune de leurs ventes. Ainsi, plus de 10 000 transactions auraient été générées sur le marché secondaire, pour un volume de 20 millions de dollars.
Par ailleurs, l’expertise du projet en tant que producteurs de Hollywood avait été clairement soulignée leur de la phase de promotion. C’est Orchad Farm Production, la société de Mila Kunis, qui était aux manettes de la série.
Stoner Cats : un avertissement pour tous les projets NFT ?
Cette mise en avant des qualités de l’équipe du projet aurait, selon la SEC, conduit les investisseurs à attendre sans l’ombre d’un doute des profits sur leur achat des NFT.
« Que votre offre concerne des castors, des chinchillas ou des NFT d’origine animale, en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières, c’est la réalité économique de l’offre – et non les étiquettes que vous y apposez ou les objets sous-jacents – qui guide la détermination de ce qu’est un contrat d’investissement, et donc une security. »
Gurbir Grewal, directeur de la division chargée de la Mise en application de la loi à la SEC
Sans confirmer ou infirmer les accusations de la SEC, le projet Stoner Cats a accepté de payer une amende d’1 million de dollars. Le projet devra rembourser les investisseurs lésés et détruire l’entièreté des NFT en sa possession. Les Stoner Cats, pris dans les vapeurs de fumée du régulateur, terminent donc leur aventure de manière douloureuse. Et cette accusation de la SEC sur un projet NFT pourrait être la première d’une longue série. Une mise en garde qui devrait faire réfléchir tout projet NFT qui comptent se lancer dans les mois à venir.
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