Brian Armstrong vs CFTC ! Décidément, les instances de régulation des États-Unis aiment s’acharner sur le secteur des cryptomonnaies. Un exercice jusque-là plus nerveusement exercé par la Securities and Exchange Commission (SEC), sous les ordres de Gary Gensler. Mais de toute évidence, l’un de ses homologues de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), Ian McGinley, vient de décider de tenter sa chance dans le domaine. En effet, il considère les plateformes décentralisées non réglementées comme une « menace évidente ». Mais selon le patron de Coinbase cela n’est tout simplement pas de son ressort…
Les protocoles DeFi sont une « menace évidente »
Faut-il taper sur le secteur des cryptomonnaies pour se faire un nom dans les hautes sphères des instances de régulation américaine ? La question mérite d’être posée, alors que la SEC vient de décider de s’attaquer à la collection NFT de félins numériques « Stoner Cats ». En effet, c’est dorénavant la CFTC – en charge des « marchandises » – qui entre dans cette dynamique d’hostilité affichée.
Tout cela a démarré en début de semaine. C’est-à-dire lorsque le Directeur de l’application des lois de cette dernière instance de régulation, Ian McGinley, a décidé d’aborder le sujet de la DeFi. Des propos tenus au cours d’une conférence officielle tenue le 11 septembre au Practicing Law Institute.
Il faut dire que l’intitulé de cette intervention laissait peu de place au doute puisqu’il était question des « actions de la CFTC sur les marchés de produits dérivés pour les actifs numériques ».
« L’existence d’échanges DeFi non réglementés constitue une menace évidente pour les marchés réglementés et les clients protégés par la CFTC, et c’est une menace que nous avons prise très au sérieux. »
En cause, « ces petites erreurs dans le code des smart contracts » à l’origine de pertes colossales pour des « centaines de millions de clients » potentiellement.
C’est la raison pour laquelle Ian McGinley en appelle à plus de force pour lutter contre ces activités non enregistrées et non réglementées. Cela afin d’imposer une série de principes fondamentaux aux protocoles décentralisés de la DeFi, dans des domaines comme le traitement des actifs des clients et la gestion des risques.
Les protocoles DeFi doivent attaquer la CFTC en justice
Une déclaration face à laquelle le patron de Coinbase, Brian Armstrong, ne pouvait pas rester silencieux. En effet, cet acteur emblématique du secteur des cryptomonnaies made in US est connu pour sa lutte acharnée contre les dérives réglementaires des instances de régulation locales. Et dans le cas présent, son objectif est clairement de passer à l’offensive.
Une réponse publiée sur le réseau X (anciennement Twitter). Au programme : établir un précédent devant la justice américaine :
« La CFTC ne devrait pas créer de mesures coercitives contre les protocoles décentralisés (DeFi). Il ne s’agit pas d’entreprises de services financiers, et il est très peu probable que le Commodity Exchange Act s’applique à elles. J’espère que ces protocoles DeFi porteront ces affaires devant les tribunaux pour établir un précédent. »
En cause, selon les déclarations de la CFTC, des protocoles de la DeFi comme Opyn, ZeroEx et Deridex. Une identification qui pousse donc Brian Armstrong à inciter ces projets à se tourner vers des tribunaux présentés comme « très disposés à faire respecter l’État de droit ». Car il pense de toute évidence pouvoir remporter cette bataille judiciaire menée contre la CFTC !
Comme ne manque pas de le préciser Brian Armstrong, cette prise de position de la CFTC pourrait une nouvelle fois « pousser une industrie importante à l’étranger ». Un constat également effectué il y a quelques jours par le PDG de Ripple (XRP) pour qui Joe Biden aurait tout simplement “foiré” le dossier des cryptomonnaies. Autant dire que la période n’est pas à l’apaisement sur le territoire des États-Unis.
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