Non, non et non. Presque cinq mois après avoir déposé une requête auprès de la SEC pour demander de nouvelles règles pour le secteur crypto, Coinbase a finalement eu sa réponse et elle ne va sûrement pas plaire à Brian Armstrong. Dans un courrier d’une page publié aujourd’hui, Gary Gensler en personne répond point par point aux éléments apportés par la plateforme américaine et rejette toutes les propositions. Voici les trois points importants retenir.
Gary Gensler répond à Brian Armstrong
La première idée de cette déclaration est que l’ensemble des lois et des règlementations qui existent actuellement sont applicables en l’état au marché des titres numériques. Et ici, le mot titre (security) est important car il sous-entend que, jusqu’à preuve du contraire, les cryptomonnaies rentrent dans cette catégorie d’actifs. Extrait :
« Rien dans les marchés des valeurs mobilières cryptographiques ne suggère que les investisseurs et les émetteurs méritent moins la protection de nos lois sur les valeurs mobilières. »
Gary Gensler à propos des cryptomonnaies – Source : communiqué de presse
La SEC campe sur ses positions, reparle du test de Howey, maintient ses déclarations des mois passés et rejette les requêtes de Coinbase à ce sujet. Ensuite, le second point veut sûrement répondre au débat actuel entre la SEC et la CFTC à propos de la régulation du secteur crypto et pour M. Gensler la crypto devrait être régulé par son agence. Point. D’ailleurs, selon lui, c’est déjà le cas dans les faits, et les collaborations entre la SEC et les entreprises se multiplient.
La SEC contre-attaque avec une déclaration de son patron
La SEC garde la main sur la crypto malgré ce qu’en pense Coinbase
Enfin, dernier point, la SEC réaffirme la nature de son mandat qui vient du Congrès, donc du peuple, et en appelle donc au respect de ses prises de décisions et de son propre agenda. A l’heure où une forte pression s’exerce sur la commission, le patron rappelle à tous qui décide et quand :
« Une part importante de la responsabilité de la Commission consiste à déterminer la meilleure façon de déployer les ressources que le Congrès nous confie. Nous réfléchissons soigneusement au calendrier et aux priorités (…) et à la meilleure façon d’utiliser notre personnel (…). Le pouvoir discrétionnaire pour déterminer nos priorités (…) en ce qui concerne l’élaboration de nouvelles règles (…) est un élément essentiel de notre capacité à exécuter fidèlement le mandat du Congrès. »
Gary Gensler à propos des cryptomonnaies – Source : communiqué de presse
Il rappelle au passage que le secteur crypto ne pèsent pas beaucoup comparé aux autres marchés économiques même s’il représente par contre une grande partie des affaires judicaire en cours ! Et une balle perdue pour la cryptomonnaie. La SEC traite donc les sujets dans l’ordre qu’elle veut et en fonction de l’importance de la demande. La crypto n’est pas forcément prioritaire et il faut du temps pour s’occuper du reste de l’économie.
Conclusions ? La SEC garde la main sur la crypto, elle continuera d’appliquer le cadre règlementaire existant et c’est elle qui décidera quand (éventuellement) le modifier. Gary Gensler remet élégamment Coinbase à sa place et réaffirme son autorité quasi constitutionnelle. Réponse cinglante du patron de la régulation américain encore récemment exposé à des critiques venant de l’intérieur même de l’institution.
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