Le 28 août, Devin Finzer, cofondateur et PDG d’OpenSea, a révélé que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis avait brandi un avis Wells contre la plateforme.
Un tel avis est souvent le signe avant-coureur d’une bataille judiciaire féroce. Il est fort probable que la SEC estime qu’OpenSea pourrait bien avoir franchi la ligne rouge en facilitant la vente de NFT potentiellement considérés comme des titres financiers.
Un conflit juridique potentiel se profile à l’horizon entre la SEC et OpenSea
Il y a eu toutes sortes de bruit dans les médias dès que la SEC a envoyé cet avis Wells à OpenSea.
En effet, cet avis laisse entendre que la SEC est prête à aller au combat juridique, arguant que les NFT échangés sur OpenSea pourraient bien être assimilés à des titres financiers non enregistrés.
Si la SEC parvient à prouver son point, cela pourrait non seulement forcer OpenSea à se conformer à des réglementations bien plus strictes, mais aussi créer un précédent pour toute l’industrie des NFT qui jusqu’à présent évoluait plus ou moins en zone grise.
OpenSea has received a Wells notice from the SEC.
We’re shocked that the SEC would make a move that threatens creators and artists, and we’re ready to stand up and fight for our industry. https://t.co/7FyFH3NLdm
— OpenSea (@opensea) August 28, 2024
Devin Finzer, de son côté, ne cache pas sa stupeur face à cette attaque. À son avis, la SEC a tout simplement tort de vouloir appliquer des règles anciennes à un marché si nouveau.
Il a expliqué et clarifié à maintes reprises que les NFT ne sont pas des titres, mais plutôt des formes d’expression, de l’art ou encore des objets de collection.
Les réactions au sein de la communauté NFT et crypto
La nouvelle de l’avis Wells contre OpenSea a provoqué une véritable déflagration au sein de la communauté crypto.
D’un côté, des gros noms comme Cameron Winklevoss et Jake Chervinsky ont pris la défense d’OpenSea, criant à l’injustice.
Pour eux, la SEC est en train de s’attaquer à l’innovation et à la liberté artistique. Ils estiment que la SEC va trop loin en cherchant des problèmes à un secteur qui a le potentiel pour changer l’art et la finance à l’échelle mondiale.
Mais ce ne sont pas simplement les crypto-fans qui sont montés au créneau. Même les politiciens s’en sont mêlés.
Le membre du Congrès Wiley Nickel, par exemple, a carrément accusé la SEC de faire de la « régulation par la force », disant que ça pourrait flinguer la confiance dans le système réglementaire américain et mettre en danger le progrès technologique dans le pays.
The aggressive use of “regulation by enforcement” from @SECGov is a blatant abuse of power that erodes trust and transparency in our regulatory system.
This heavy-handed approach creates widespread uncertainty and threatens to derail the progress driving digital innovation in… https://t.co/6QSSEhjHBN
— Rep. Wiley Nickel (@WileyNickel) August 28, 2024
Néanmoins, tout le monde n’est pas du même avis. Certains, comme le critique virulent PandaPunk, estiment que cette régulation est plus que nécessaire.
Selon lui, OpenSea a trop longtemps joué le grand requin, et la SEC ne fait que rétablir un peu l’équilibre. C’est à l’occasion de tels moments qu’il est placé un peu de règle dans un domaine où des manigances louches sont pratiquement une seconde nature.
Conséquences potentielles pour l’industrie des NFT et au-delà
Cette bataille récente d’OpenSea contre la SEC pourrait être le premier signe d’une tendance plus large vers la réglementation des actifs numériques et des NFT.
Si la SEC commence un procès et le gagne, ce sera sans doute la fin de toute l’industrie des NFT, car d’autres réglementations s’ensuivraient inévitablement.
Pour les analystes, cela anéantirait essentiellement toute la créativité qui rend ce marché si spécial.
Ils affirment que le marché serait alors limité par des réglementations inutiles qui lamineront l’innovation et muselleront les artistes, les développeurs et les amateurs d’arts numériques.
Mais d’un autre côté, cela pourrait également pousser à une explication plus claire de ce que sont vraiment les règles du jeu pour les NFT.
Les régulateurs sont toujours un peu incertains quant à la nature exacte de ces classes d’actifs numériques, et le résultat de ce choc pourrait tout à fait donner des réponses à des questions qui perdurent.
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