Ce qui se conçoit bien s’énonce clairement – Et les mots pour qualifier l’inadéquation du cadre prévu par MiCa viennent aisément. En effet, l’Union Européenne s’attèle à la régulation des cryptomonnaies sur son sol, mais pas forcément par le bon bout. Bien que le secteur ait un certain intérêt à être régulé, le législatif ne doit pas freiner l’innovation et « l’exécutif ». C’est d’ailleurs le propre de l’innovation, faire surgir de nouveaux moyens et procédés, qui ensuite doivent passer à la moulinette régulatoire. Pour le meilleur, et souvent pour le pire. D’autant plus quand on s’attaque à un sujet complexe. Si des députés européens estiment que « les cryptos c’est facile », le projet de loi débattu au sein de l’UE montre bien que le sujet est moins simple qu’il n’y paraît. Et que les législateurs ne maîtrisent pas encore les clés nécessaires pour déchiffrer ce secteur innovant.
Bannir le Proof of Work, une hérésie à tous les niveaux
C’est le postulat du Dr Sean Stein Smith, conseiller auprès de la Wall Street Blockchain Alliance, professeur émérite de l’University of New York mais aussi conseiller stratégique pour le Central Bank Digital Currency Think Tank. Son curriculum vitae nécessiterait une page entière.
Smith est donc plutôt au fait des sujets cryptographiques et de leurs implications aux niveaux comptables et fiscaux. En plus de connaître la technologie sous-jacente, ce qui est toute de suite plus pratique pour l’encadrer de façon adéquate. Premier lièvre soulevé par Smith dans ce projet de loi : le simple fait qu’une telle proposition arrive jusqu’à l’étape du vote solennel démontre les lacunes impardonnables dont les législateurs font preuve. Les nuances et les spécificités techniques comptent.
« Que le débat porte sur les cas d’usage et les applications de Bitcoin versus les autres cryptoactifs, la valorisation des NFT ou les implications des MNBC (monnaies numériques de banque centrale), la constante de ce dernier est que beaucoup de gens croient que tous ces actifs sont équivalents. »
Dr Sean Stein Smith
Smith poursuit en affirmant que « comme tout instrument financier, chaque blockchain et chaque crypto devraient être appréhendées et comprises au regard de leurs qualités propres ». Impossible donc de réguler de façon univoque ni de hiérarchiser les différents protocoles. Il faut les prendre pour ce qu’ils sont, pour ce qu’ils font. Or cette technologie en est à ses balbutiements et les cas d’usages évoluent presque chaque semaine qui passe.
La monnaie est en train d’être redéfinie, les cryptos tiennent le dico ?
Si notre modèle monétaire actuel semble être immuable, il s’est enraciné dans nos économies il y a à peu près 150 ans. Rien d’immuable ou d’éternel donc, d’autant plus à l’échelle de l’humanité qui échange de la valeur depuis des millénaires. Les monnaies fiduciaires (basées sur la confiance) sont imprimées par une banque centrale sans être directement corrélées à un actif sous-jacent. Depuis 150 ans donc, petit à petit toute autre notion de valeur dure, palpable, matérielle a disparu. Les billets n’étant plus garantis que par la confiance portée à son émetteur.
« La monnaie a besoin d’une amélioration, et il semble de plus en plus probable que la crypto soit à minima une partie de la réponse […]. Les récents votes des deux côtés de l’Atlantique continuent de montrer que les questions politiques et régulatoires entourant ce secteur sont débattues au plus haut niveau des gouvernements. »
Dr Sean Stein Smith
L’analyste de Forbes appelle a ce qu’on ne perde pas de vue l’enjeu, qui est de redéfinir la monnaie. Et les choses sont claires pour lui : « les cryptos sont là pour rester, elles ne peuvent pas être effacées, et pourraient très bien être le futur de la monnaie autour du globe ». Bruno Le Maire semblait être du même avis en 2018 lorsqu’il affirmait que la France ne « ratera pas la révolution de la blockchain », ce qui nous permettrait de « construire le monde de demain ». Nous sommes en 2022, les fondamentaux des cryptos n’ont fait que se renforcer, mais la France semble toujours être à la traîne.
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