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Reddit has released another wildly popular NFT collection while Razer has launched a Web3 gaming accelerator.

Lors de la convention NFT.NYC, la société de finance Mastercard a annoncé le lancement d’un programme d’accélération pour les musiciens. Cependant, l’accès à ce programme est subordonné à l’obtention d’un pass de membre sous la forme de NFT. Mastercard rejoint à nouveau les rangs des entreprises immergées dans les NFT Mastercard a été l’une des…

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Mastercard change sa stratégie sur les NFT et lance le Mastercard Music Pass NFT. Grâce à cet outil, les musiciens pourront au programme Mastercard Artist Accelerator qui permet aux artistes de booster leurs carrières musicales sur le Web3. Voici ce que nous savons….
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MonkeDAO, a decentralized autonomous organization formed by fans of Solana Monkey Business, will purchase all intellectual property rights to the collection from its current owner HadesDAO.

The PFP project will release (RED)-themed merchandise to raise funds for The Global Fund to Fight AIDS, Tuberculosis and Malaria.

Adidas, la célèbre marque de baskets, vient d’élargir son offre de jetons non fongibles (NFT) avec le lancement de la dernière phase de sa collection NFT Into The Metaverse avec sa collection de NFT dynamiques : ALTS by Adidas. Les détenteurs de NFT Into The Metaverse de la marque de baskets peuvent ainsi rejoindre l’écosystème…

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The Mastercard Music Pass NFT allows musicians to access its Mastercard Artist Accelerator Program, giving artists tools and resources to bolster their Web3 music careers.

NFT Signals est un fournisseur de signaux bien connu des investisseurs en NFT. On le connait pour ses signaux de trading sur les collections les plus prometteuses et ses ressources pédagogiques de qualité. L’équipe vient d’annoncer que son compte Twitter est passé au statut “vérifié”. Une rareté parmi les comptes de ce genre, et un…

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Influence et crypto – C’est le débat du moment pour notre écosystème qui est menacé par une proposition de loi visant à encadrer de façon plus drastique les activités de promotion et de communication autour des produits et services en rapport avec la cryptomonnaie, la blockchain ou encore la finance décentralisée.

Alors que notre écosystème est encore jeune et fragile, cette nouvelle réglementation en France pèse sur de nombreuses entreprises Web 3. Dommageable pour les médias crypto et blockchain, mais également pour les investisseurs, qui seront à la merci des influvoleurs souvent exilés, les professionnels du secteur tentent de comprendre ces choix législatifs et d’orienter les décisions dans l’espoir de trouver une solution qui servira les intérêts de tous. Dans ce sens, Gregory Guittard, directeur de publication et CEO du Journal du Coin a rencontré le député Renaissance Éric Bothorel.

La Proposition de Loi 790 : le texte qui fait frémir la communauté crypto française

Avant toute chose, petit retour sur la proposition de Loi 790. Elle fait partie d’une série de nouvelles réglementations en matière de cryptomonnaies et d’influence. Son but ? Renforcer la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, et donc protéger le consommateur.

Dans les détails, les médias d’influence et influenceurs crypto ne pourront travailler qu’avec des entreprises Web 3 enregistrées auprès de l’AMF et de la Banque de France. Plus précisément, seules les entreprises possédant l’agrément du sacro-saint PSAN pourront alors prétendre travailler avec des médias ou des influenceurs en France. Pour rappel, ces dernières sont au nombre de zéro.

Cet impact négatif pour notre écosystème, largement décrit par Owen Simonin (Hasheur) dans une lettre ouverte, serait un frein au développement de nombreuses entreprises et pourrait nuire à la croissance de l’écosystème en France.

Opportunité manquée face à une réglementation trop stricte, il était important pour nous de rencontrer l’une des voix de cette loi : Éric Bothorel.

Entretien avec le député Eric Bothorel

Pourquoi le numérique et le Web 3 ?

Député Renaissance depuis deux mandats, Éric Bothorel nous confirme dès le début de l’entretien son passé dans le Web 2 : minitel, Télécom, informatique … L’élu soulignant à l’occasion que les problématiques liées à la centralisation et à la décentralisation ne lui sont pas inconnues.

En effet , entre son parcours professionnel et les enjeux de sa circonscription bretonne, le député admet connaître le secteur du numérique « dans les grandes largeurs » et donc, de fait, s’intéresser à la blockchain et à son avenir prometteur.

« Ce n’est pas par appétence ou parce que je serai moi-même détenteur de cryptomonnaies ou de bitcoins, c’est plutôt de la curiosité, c’est-à-dire que quand on embrasse le sujet du numérique et quand on voit la capacité de ce secteur d’irriguer un certain nombre de pans de l’activité on ne peut pas échapper aux buzz words du moment et aux promesses de demain. »

Eric Bothorel , Député Renaissance – Source : Le Journal du Coin

De la difficulté de réguler le secteur crypto

Maintenant que les présentations sont faites, il s’agira pour le député tout au long de notre entretien de nous expliquer la pertinence de cette loi qui, de fait, est critiquée par de nombreux professionnels de notre écosystème. Comment traduire les applications et les cas d’usages en texte de loi ? C’est la problématique à laquelle le député explique être confronté :

« Le sujet du numérique est complexe à appréhender en matière de production de droit parce que si on est dans l’excès de vulgarisation, on perd les nuances et les subtilités technologiques qui parfois conduisent à l’impossibilité ou la possibilité de traduction en droit (…) Si les NFT ont été sortis du texte, par exemple, c’est parce qu’on ne les a jamais vraiment définis en droit. »

L’agrément PSAN : entre contraintes et conformités

Ainsi, sont évoqués des poncifs qui parfois heurtent la réputation de notre écosystème, de la célèbre Crypto Queen, en passant par le terrorisme… Le député l’admet : les criminels n’ont pas eu besoin de cryptomonnaies pour agir. Cependant, face aux risques et aux menaces, la loi, notamment par sa rigueur, devra permettre une protection des consommateurs.

D’ailleurs, lorsqu’il s’agit d’évoquer la sévérité de cette proposition de loi dont notamment le PSAN et le fameux agrément, le député l’admet :

« Je ne saurais pas vous dire si le fait que l’on ait zéro entreprise agréée est lié à des délais trop longs … Peut-être que la procédure d’enregistrement qui est déjà, il faut le dire à ce stade de notre échange, longue à respecter avec beaucoup de contraintes et de conformités y joue un rôle. Moi, c’est une graduation qui me va assez bien, et elle est conforme à l’esprit européen. (…) »

Il ne s’agira pas ici de réécrire cet échange que nous vous invitons vivement à écouter afin de prendre conscience des différents enjeux concernant l’application de cette proposition de Loi déjà votée par l’Assemblée Nationale et en attente de débat au Sénat. Cependant, soulignons que la présence du député Bothorel au sein de ce débat reste positive et marque une volonté d’engager un débat. À vous de vous faire votre propre opinion.

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Le récent Baromètre Web3 réalisé par Deloitte mandaté par Coinhouse mentionne que 47% des entreprises interrogées ont investi dans les cryptoactifs, et que 32% projettent de le faire.

En parallèle, le marché traditionnel de l’expertise-comptable est complétement disrupté avec les outils technologiques qui permettent l’océrisation des factures, les cabinets en ligne proposant des offres low-costs, l’avènement de la facture électronique… Pour toutes ces raisons, le secteur de l’expertise comptable spécialisée Web3 est en plein essor, permettant aux entreprises du secteur d’être accompagné et de disposer d’une gamme de services sur mesure.

La comptabilité Web3 et ses enjeux

Définition Web3

Le Web3 peut être défini comme un Internet décentralisé, utilisant la technologie blockchain, les cryptomonnaies comme moyen de paiement, les NFT pour les certificats de propriété, ou encore la DAO comme moyen de gouvernance.

Comment comptabiliser les cryptoactifs dans une société ?

La comptabilisation d’une « cryptomonnaie », par exemple, le Bitcoin dépend de l’activité de la société et de l’usage qu’elle compte faire de cette dernière, ainsi, elle peut être enregistrée en :

Immobilisation, si celle-ci est destinée à être conservée plus d’une annéeStock, si l’activité de la société est l’achat/revente des actifs numériquesTrésorerie, si destinée pour un moyen de placement court terme, ou pour payer des fournisseurs

Spécificité PSAN

Concernant les prestataires sur actifs numériques (PSAN), ils ne doivent pas comptabiliser les cryptos qu’ils détiennent pour le compte de leurs clients, et l’article 629-1 du règlement ANC N° 2020-05 précise que :

« les actifs numériques font l’objet d’une ségrégation qui assure : – une séparation dans le dispositif d’enregistrement électronique partagé entre les actifs numériques des clients, et les propres actifs numériques du prestataire de services sur actifs numériques ; – qu’à tout moment, la quantité d’actifs numériques conservés est égale à la quantité d’actifs numériques inscrits dans les supports techniques de conservation ;les conservateurs ne font pas usage des actifs numériques conservés, ainsi que de leurs droits rattachés, sans l’accord exprès des clients, et par ailleurs, les décisions concernant les transactions sur actifs numériques conservés d’un client résultent d’une multi-validation au niveau du prestataire de services sur actifs numériques ;les moyens nécessaires à la restitution des actifs numériques conservés sont mis en place

Les actifs numériques ou les accès à des actifs numériques, le cas échéant sous la forme de clés cryptographiques privées, mentionnés au 1° de l’article L. 54-10-2 du code monétaire et financier et conservés par le prestataire ne sont pas en conséquence inscrits à l’actif de son bilan. »

Les spécificités des ICO

Les levées de fonds en actif numérique (ICO, IEO, IDO…) se comptabilisent selon que le jeton pour l’acquéreur soit un jeton utilitaire (donnant accès à des biens et/ou services futurs), ou un jeton financier (Security Token).

Et les NFT ?

Le Jeton Non Fongible (NFT) n’a à ce jour pas obtenu une définition juridique et de ce fait, il n’existe pas de compte comptable spécifique.

En pratique, la comptabilité du NFT dépendra des droits associés et de l’usage attendu. Exemple, si le NFT acquis est une place de concert offert à un client, il sera ainsi comptabilisé en charge dans le compte dédié aux « cadeaux clients ».

La difficulté réside plutôt chez les acteurs réalisant des drops de NFT et dont il n’est pas toujours possible d’identifier l’identité de l’acquéreur, et donc d’être en mesure d’établir une facture, et d’appliquer la TVA. En effet, derrière un wallet, peut se trouver une personne physique résidant en France, ou à l’étranger, une personne morale résidant en France ou à l’étranger ; en fonction de ces différents cas, les mentions sur les factures ou la TVA ne sont pas forcément les mêmes.

Et les DAO ?

De nombreux freelances effectuent des prestations pour ces organisations autonomes décentralisées (DAO) et les honoraires perçues représentent souvent la quasi-totalité de leur chiffre d’affaires. La difficulté est que le statut de DAO n’existe pas en France et si quelques DAO se sont immatriculés dans les pays étrangers, pour la majorité d’entres elles, n’ont pas d’adresse postale. Ainsi, les freelances se retrouvent face à la difficulté d’émettre une facture conforme aux normes françaises (identification du bénéficiaire, numéro de TVA…), et donc de justifier les revenus perçus.

En synthèse, s’il y a un fort engouement des acteurs français pour l’écosystème Web3, il est nécessaire d’être accompagné par des professionnels du chiffre qui parlent le même langage et qui comprennent les spécificités de ce secteur nouveau, compte-tenu des problématiques précitées.

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Le rôle du crypto-comptable et l’importance de faire appel à un spécialiste

Dans sa déclaration du 17 novembre 2022, John J. Ray III affirme à propos de l’affaire FTX « Jamais dans ma carrière, je n’ai vu un échec aussi complet du contrôle interne et une absence aussi complète d’informations financières fiables ».

Quant au secteur du Web3, le crypto-comptable peut intervenir à différents niveaux pour fiabiliser les informations financières :

Dans les levées de fonds : sur la sécurisation des éléments financiers inclus dans les whitepapers, ou encore pour émettre des attestations sur les fonds récoltés à destination des tiers comme les banquesDans l’évaluation des tokens et les conséquences fiscales et sociales en fonction des parties : founders, advisors, salariés, investisseurs…Dans la structuration financière des acteurs PSAN afin qu’elles respectent entre autres l’article 629-1 précitéDans la mise en place de solutions de management de trésorerie via les walletsEt de manière traditionnelle sur la tenue comptable des transactions crypto et de ces singularités

S’il n’est pas obligatoire de faire appel à un spécialiste, il est important de s’entourer des bons professionnels. En effet, le crypto-comptable a l’avantage de maîtriser le vocabulaire spécifique Web3, et a la capacité de comprendre les activités de ces clients.

Exemple, si le client explique à son expert-comptable « qu’il a mis en collatéral la trésorerie de la société pour faire du lending sur un protocole Defi, et qu’ensuite il va les apporter sur un pool de liquidité et qu’avec les LP reçus, il fera du farming », il faudra que le professionnel du chiffre :

Maîtrise ces notionssoit capable de les schématisersoit ensuite en mesure de les comptabiliser

En conclusion, si le Web3 est une « r »-évolution à tous les niveaux, sur le plan comptable, il représente plutôt une usine à gaz… Les sociétés Web3 ont également la particularité de croître rapidement, le crypto-comptable ainsi est naturellement le partenaire idéal pour à la fois sécuriser des informations pour lequel la législation est encore absente, mais aussi d’avancer solidement.

En crypto, ne faites pas l’économie de la prudence ! Ainsi, pour conserver vos avoirs cryptographiques à l’abri, la meilleure solution est encore un wallet hardware personnel. Cerise sur le gâteau, Ledger vous offre 30 $ en BTC pour l’achat d’un Nano X et 20 $ pour un Nano S Plus. N’attendez pas pour mettre vos capitaux en sécurité (lien commercial) !

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