Royaume-Uni : la SFO ouvre sa première méga-enquête crypto

La Serious Fraud Office (SFO) britannique lance sa première enquête d’ampleur liée aux cryptomonnaies. Au cœur du dossier, l’effondrement du schéma Basis Markets, qui aurait levé environ 28 millions de dollars fin 2021 avant de s’éteindre en 2022. Deux suspects ont été arrêtés lors de perquisitions à Londres et West Yorkshire. L’agence appelle désormais les victimes à témoigner et à fournir des documents. L’affaire marque un tournant pour l’écosystème au Royaume-Uni.

28 M$, deux arrestations et un appel à témoins

Le communiqué officiel confirme l’ouverture d’une enquête pénale pour fraude et blanchiment. La SFO indique avoir saisi des supports numériques et des dossiers financiers lors d’opérations coordonnées.

Les enquêteurs visent l’entité Basis Markets et des personnes liées, soupçonnées d’avoir levé des fonds sous des promesses d’investissement sophistiquées, puis d’avoir interrompu leurs activités quelques mois plus tard. À ce stade, il s’agit de soupçons. Aucune mise en accusation formelle n’a été annoncée.

La chronologie est connue. Des levées ont eu lieu fin 2021, parfois associées à des produits présentés comme des stratégies de couverture ou des NFT à valeur ajoutée. Au milieu de 2022, le projet invoque des risques réglementaires américains, puis cesse ses activités.

L’affaire est troublante. La SFO dit disposer d’indices sur d’éventuels flux sortants et sur des documents promotionnels trompeurs. Elle demande aux investisseurs de partager contrats, reçus, adresses et correspondances. Elle espère ainsi réussir à assembler une piste probante on-chain et off-chain.

Pourquoi c’est majeur : montée en puissance judiciaire et message dissuasif

L’ouverture de cette méga-enquête illustre la montée en gamme des autorités britanniques. La SFO dispose désormais de spécialistes crypto, de capacités de forensics et d’un réseau de coopération avec d’autres services, notamment la police métropolitaine et les agences de recouvrement d’avoirs.

Ce dossier sert de test grandeur nature pour les méthodes d’enquête appliquées aux actifs numériques. Il envoie aussi un signal aux promoteurs de placements douteux.

Par ailleurs, l’impact dépasse le seul cas Basis. Les plateformes, les cabinets et les émetteurs opérant au Royaume-Uni lisent dans ce mouvement un tour de vis sur la frontière entre produit d’investissement et schéma promotionnel.

Les campagnes marketing, les promesses de performance et les montages multijuridictionnels seront davantage scrutés. Les NFT utilisés comme vecteurs de collecte pourraient faire l’objet d’une attention renforcée. Cette vigilance s’inscrit dans un contexte où le régulateur financier britannique resserre aussi son cadre sur la publicité et la distribution de produits crypto.

La suite : procédure, risques pénaux et jalons à surveiller

À court terme, la SFO poursuit la quête de preuves. La priorité est de remonter les flux, dresser la cartographie des adresses liées et confronter la documentation commerciale aux faits. L’objectif est aussi d’identifier la destination finale des avoirs.

Ensuite viennent les auditions. Les victimes et témoins clés aideront à mesurer la réalité des promesses. Ainsi que le niveau d’information des promoteurs sur les risques. Si le dossier se solidifie, le parquet pourra engager des poursuites pour fraude, blanchiment ou abus de confiance.

Quelques réflexes s’imposent pour les investisseurs. D’abord, il faut rassembler les contrats, captures d’écran, confirmations de transaction et échanges d’e-mails. Puis répondre à l’appel à témoins avec des éléments précis, datés, contextualisés. Enfin, éviter toute démarche parallèle qui pourrait altérer la chaîne de preuves.

Sur le plan marché, ce type d’enquête peut produire un effet d’assainissement. Les acteurs les plus solides renforcent leurs processus. Les projets à gouvernance floue, eux, perdent du terrain quand la due diligence devient la norme.

Source : UK Serious Fraud Office

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